Pass Sport

Pour sa troisième année le dispositif pass Sport a été, grâce au concours de l’ensemble des acteurs et notamment des fédérations sportives et des cadres d’Etat, une réussite avec 1 380 000 jeunes bénéficiaires (+ 150 000 jeunes, soit +12,5% par rapport à 2022) et près de 62 000 affiliations (+8%).

Le dispositif est reconduit en 2024 (saison 2024/2025) sur la période 1er juin au 31 décembre 2024.

Plusieurs changements et simplifications pour les familles et les clubs :

  • Ouverture du dispositif au 1er juin 2024. Les codes seront en conséquence adressés fin mai 2024. Un second envoi sera fait fin août pour les nouveaux bénéficiaires et étudiants 2024 ;
  • Mobilisation plus forte auprès des adhérents (affichage, communication…) en partenariat avec le CNOSF ;
  • Mise en place d’un site afin de favoriser le recours à ce droit : pass.sports.gouv.fr

Le club devra déposer sur LCA une attestation d’affiliation 2024/2025 (avec un numéro d’affiliation). La FFTir transmettra aux clubs, qui le souhaitent, un justificatif d’affiliation pour la saison 2024/2025. Les premiers paiements seront réalisés mensuellement à partir de septembre 2024.

POURQUOI LE PASS SPORT ?

La pratique d’une activité sportive régulière est essentielle pour la santé et le bien-être des enfants. C’est pourquoi, l’État a mis en place le pass Sport pour favoriser l’inscription de 6,7 millions d’enfants et jeunes adultes dans un club sportif.

Parce que la pratique sportive en club permet à un Jeune d’acquérir des repères, de se construire à travers le respect de soi, des autres et de la règle, parce qu’elle est devenue une nécessité absolue au vu de la diminution des capacités physiques du plus grand nombre, véritable bombe sanitaire à retardement, il fallait un message fort pour la valoriser et la remettre au cœur de l’épanouissement de chacun.

Le pass Sport ne résoudra pas tous les problèmes pas plus qu’il ne lèvera tous les freins. Pour autant, en devenant réalité et en s’adressant aux familles sur lesquelles il aura le plus d’effets positifs, le pass Sport va au-delà de la simple aide financière. Il porte le message de l’importance de la pratique sportive pour la construction d’un Jeune vers le chemin de la citoyenneté et du vivre ensemble.

Durant l’été, les millions de jeunes seront informés de leur éligibilité au dispositif par un courrier du Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.

 

QU’EST-CE QUE LE PASS SPORT ?

Le pass Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 € par enfant/jeune adulte pour financer tout ou partie de son inscription dans une association sportive volontaire et lui permettre de participer aux activités qu’elle organise au titre de la saison à venir.

Qui est concerné ?

  • Les personnes de 6 à 17 ans révolus bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire (ARS)
  • Les personnes de 6 à 19 ans révolus bénéficiant de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH)
  • Les personnes de 16 à 30 ans révolus bénéficiant de l’allocation aux adultes handicapés (AAH)
  • Les étudiants âgés jusqu’à vingt-huit ans révolus qui justifient être bénéficiaires d’une bourse sur critères sociaux de l’enseignement supérieur pour l’année universitaire 2022-2023.

De plus, les jeunes éligibles sont invités à consulter la plateforme du mouvement sportif MonClubPresDeChezMoi.com pour trouver la discipline et le club de leur choix.

Comment cela fonctionne ?

Le pass Sport est une déduction de 50 € pour l’inscription dans un club sportif. Ce coupon de déduction est personnel et utilisable qu’une seule fois auprès d’un club choisi. Le pass Sport est une aide cumulable avec les autres aides mises en place notamment par les collectivités.

Pour ces familles, le coup de pouce de 50 € sera un réel élément d’incitation et de choix final pour adhérer à l’un des 160 000 clubs sportifs affiliés à l’une des fédérations membres du CNOSF.

Les premiers paiements seront réalisés mensuellement à partir de septembre 2024.

Où l’utiliser ?

  • Les associations et structures affiliées aux fédérations sportives agréées par le ministère chargé des Sports ;
  • Les associations agréées JEP ou Sport exerçant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et/ou soutenues par le programme « Cités éducatives » de l’État.
  • La généralisation de l’expérimentation « loisirs sportifs marchands » : le pass Sport pourra être utilisé dans une structure qui proposerait une offre d’un minimum de 3 mois pour un abonnement et d’au moins 12 séances pour des « tickets » ;
  • L’ouverture sur tout le territoire aux 5 000 associations agréées Sport ou Jeunesse et Education Populaire.

Pour que l’association soit engagée dans ce dispositif, et afin d’anticiper les demandes des bénéficiaires, les clubs doivent créer un « Compte Asso » ! Depuis cette plateforme ils pourront effectuer leur demande de remboursement des pass Sport présentés par les jeunes licenciés.

Dans le circuit de déclaration des bénéficiaires sur LCA il est demandé au club de saisir les attestations d’affiliation. La FFTir a décidé d’aider le dispositif et de transmettre dés septembre la liste des structures affiliées au CNOSF, si vous souhaitez faire les démarches avant, pour obtenir l’attestation rien de plus facile :

  • Le correspondant officiel de l’association se connecte à ITAC.
  • Dans l’onglet PDF il clique sur Édition d’états / Etats entités.

CONTACTS

Afin d’accompagner le Mouvement sportif, le CNOSF a mis en place un numéro d’assistance (+33 1 40 78 29 20 – PassSport@cnosf.org). L’ensemble des comités olympiques et sportifs sont mobilisés ; ils se tiennent à disposition des clubs pour les aider et répondre à leurs questions afin de pleinement réussir la rentrée sportive.

AIDES

  • Tutoriel : Comment se faire rembourser